Séance du 27-11-2015

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 27 novembre 2015

 

L'an deux mille quinze et le vingt-sept novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le  lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Patrick GRIVEL, Maire.

 

Date de la convocation : 20 novembre 2015               Date d’affichage de la convocation: 20 novembre 2015

Date de publication des délibérations : 30 novembre 2015

                  

   Nombre de membres afférents au conseil :15

   Nombre de membres en exercice :                 15                          

   Nombre de membres présents :                       12           Nombre de procuration(s) : 3     

 

Présents (dans l’ordre du tableau) : Mesdames et Messieurs Patrick GRIVEL, Simon LORIN, Gilbert BACH, Marceline LEGRAND, Elisabeth DECAUDIN, Yolande LANG, Jean-Marie GALLISSOT, Nadine REGNAUT, Pierre DIVOUX, Stéphane BRUDER, Elodie CASULLI, Eric ALCAÏDE, Pascal NURENBERG, Sylvain FRANZ et Cécile GRANDIDIER.

Les personnes dont le nom est barré sont reportées ci-dessous avec la mention éventuelle d’excuse et/ou de procuration.

 

Absent(s): MM. S. Bruder (excusé avec procuration à Mme N. Regnaut), J-M Gallissot (excusé avec procuration à M. P. Divoux), M. E. Alcaïde (excusé avec procuration à G. Bach).

 

Madame Elodie CASULLI est désignée secrétaire de séance.

Monsieur Bernard GUITTER, secrétaire de mairie, assure la rédaction des délibérations.

 

Ordre du jour :

 

  1. Informations

  2. Avis sur le schéma départemental de la coopération intercommunale

  3. Avis sur le rapport relatifs aux mutualisations de services au sein de Metz-Métropole

  4. Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges de Metz Métropole

  5. Convention avec l’AGURAM pour l’élaboration du PLU

  6. Avenants aux lots 1 et 2 du marché de travaux La Noiseraie

  7. Subvention pour classes de neige 2016

  8. Dissolution du CCAS de Laquenexy

     

     

    C o m m u n i c a t i o n s

     

    Conformément à l'article 2122-23 du CGCT, Monsieur le Maire informe le Conseil municipal des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 3 avril 2014 en application de l'article 2122-22 du CGCT.

     

    Droit de préemption urbain :

     

    La commune n'a pas exercé son droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de l’immeuble cadastré Section 35 n° 162/39   sis lieu-dit Les Angles. 

     

      

    D é l i b é r a t i o n s

     

     

    1°) 5-7 Intercommunalité : Avis sur le schéma départemental de la coopération intercommunale

     

    Par courrier daté du 12 octobre 2015, la commune a été saisie du nouveau projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI) élaboré par le représentant de l’Etat  et dispose d’un délai de deux mois, à partir de sa notification, pour émettre un avis.

    VU l’article L 5210-1-1 du Code général des collectivités territoriales,

    VU la lettre en date du 12 octobre 2015 par laquelle le Préfet de la Région, Préfet de la Moselle, transmet le projet de SDCI et sollicite l’avis de la commune,

    VU le projet de SDCI présenté en séance au Conseil municipal,

    ENTENDU  l'exposé de Monsieur le Maire ;

     

    Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

     

     

    EMET les avis suivants :

     

  • Pour l’extension de l’agglomération de Metz Métropole à l’ensemble du SCOTAM : 6 voix

     

  • Pour  la fusion de Metz Métropole avec les CC Rives de Moselle et Pays Orne

     Moselle : 5 voix

     

  • Pour la proposition du préfet de ne pas toucher au périmètre actuel : 4 voix

     

    Par ailleurs, le Conseil municipal :

     

    Emet un avis favorable à l’unanimité à la fusion des 4 syndicats du bassin versant de la Nied ainsi qu’à la dissolution du SIVUT du Pays Messin.

     

     

     

    2°) 9-1 Autres domaines de compétence des communes : Avis sur le rapport relatifs aux mutualisations de services au sein de Metz-Métropole

     

    - Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.5211-39 ;

     

    - Vu la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales ;

     

    - Vu la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de Modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des Métropoles (MAPTAM) ;

     

    - Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) ;

     

    - Vu le rapport établi par le Président de Metz Métropole relatif aux mutualisations des services et transmis à la Commune de LAQUENEXY le 10 novembre 2015 ;

     

    - Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal d’émettre un avis sur le rapport relatif aux mutualisations des services de Metz Métropole et de ses Communes ;

     

    Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

     

    EMET un avis FAVORABLE au rapport relatif aux mutualisations des services de Metz Métropole et de ses Communes.

     

    Résultat du vote

{      

 Pour : Unanimité

Contre :

Abstention :

 

3°) 7-10 Finances / Divers : Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges de Metz Métropole

Monsieur le Maire rappelle que la Commission locale d’évaluation des transferts de charges de Metz Métropole s’est réunie le 12 novembre 2015 pour procéder à l’évaluation des charges transférées et à la révision des attributions de compensation des Communes membres de Metz Métropole.

Ces nouvelles évaluations résultent de la finalisation du processus d’harmonisation suite à la fusion au 1er janvier 2014 entre Metz Métropole et la CC du Val Saint-Pierre d’une part, et la modification des attributions de compensation au titre de la prise en charge intercommunale partielle du financement du service de l’Etat civil liée à l’implantation d’un nouvel établissement hospitalier (Hôpital Robert Schuman) sur le site de Lauvallières à Vantoux d’autre part.

 

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

 

- Vu l’article 1609 nonies du Code Général des Impôts ;

 

- Vu le Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges de Metz Métropole établi suite à sa séance du 12 novembre 2015 et notifié à la commune de Laquenexy le 18 novembre 2015 ;

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

 

- EMET un avis FAVORABLE au Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges de Metz Métropole établi suite à sa séance du 12 novembre 2015.

 

Résultat du vote

{      

 Pour : Unanimité

Contre :

Abstention :

 

4°) 1-4 Autres contrats : Convention avec l’AGURAM.

 

- VU le Code de l’Urbanisme et particulièrement son article L.121-3 ;

 

- VU le Programme Partenarial de l’AGURAM pour l’année 2015 ;

 

- Considérant que la  Commune de Laquenexy est membre de l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) ;

 

- Considérant que la Commune de Laquenexy poursuit des objectifs que ledit Programme Partenarial 2015 de l’AGURAM annexé à la présente délibération lui permettra de concrétiser et notamment :

  • Les réflexions sur l’aménagement du territoire : coopération métropolitaine, aménagement régional, SCOTAM : AXE 1 ,

  • Les études pour l’élaboration d’une stratégie d’agglomération dans ses diverses thématiques (habitat, déplacements, économie, environnement …) : AXE 2 ,

  • La contribution à l’élaboration des projets de territoire et des documents d’urbanisme locaux : elle est menée en concertation avec notamment Metz Métropole, le SCOTAM et les communes voisines, tous membres de l’AGURAM, en l’inscrivant dans une définition des politiques d’aménagement et de développement à l’échelle de l’agglomération, croisant spécificités communales et cohérence d’agglomération. Il s’agit ainsi de faire du PLU l’un des outils de mise en œuvre de la stratégie urbaine partagée communes/agglomération. L’accompagnement de la commune par l’AGURAM dans cette transition aura notamment pour but de veiller particulièrement à la cohérence des cadres de développement, à l’observation territoriale et à l’harmonisation règlementaire : AXE 3 ,

  • Accès au système d’observation territoriale et à l’ensemble des tableaux de bord : AXE 4

     

    - Considérant l’intérêt d’une contribution de la commune au Programme Partenarial de l’AGURAM à la hauteur des objectifs qu’elle poursuit ;

     

     

     

    Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

     

    - APPROUVE la convention 2015 entre la Commune de Laquenexy et l’AGURAM annexée à la présente délibération,

     

    - AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention,

     

    - ATTRIBUE dans ce cadre une contribution de 3.300,00 € à l’AGURAM,

     

    Les crédits sont inscrits au budget de l’exercice en cours.

                 

    Résultat du vote

{      

 Pour : Unanimité

Contre :

Abstention :

 

 

5°) 1-1 Marchés publics : Avenants au marché de travaux pour le lotissement « La Noiseraie »

Monsieur le Maire indique au Conseil municipal que dans le cadre du marché de travaux en vue de la réalisation du lotissement «La Noiseraie » un certain nombre de travaux imprévus sont venus modifier le cadre initial des lots 1 et 2 de ce marché. Ainsi :

 

Concernant le lot n°1 Voirie et aménagements extérieurs, les modifications suivantes sont apportées au marché initial :

 

  1. Le présent avenant définit des prix nouveaux au bordereau des prix unitaires :

  • Fourniture et mise en œuvre d’un rang de pavés granités en remplacement de la bordure A2 (360 ml). Le prix au ml est de 29,32 € HT.

  • Création de 5 places de parking supplémentaires, comprenant le terrassement, la structure de chaussée, le marquage au sol, la mise en place d’un avaloir et le raccordement au réseau d’eaux pluviales le tout au prix forfaitaire de 4.479,04 € HT.

  • Fourniture et mise en œuvre de binder 0/12 à 100k/m² sur la surface de voirie (2.890 m²). Le prix au m² est de 7,80 € HT

  • Nettoyage du binder avant mise en œuvre des enrobés (balayage) sur la surface de 2.890 m². Le prix au m² est de 0.50 € HT.

  • Fourniture et mise en œuvre d’un bicouche sur trottoirs (320 m²). Le prix au m² est de 3,80 € HT.

     

     

  1. Le présent avenant définit une moins-value au bordereau de prix unitaires :

  • Modification du type de géotextile. Le prix au  m² est réduit de 0,30 € HT.

  • Modification des enrobés à raison de 130 kg/m² au lieu de 160 kg/m².

  • Pas de reprofilage de chaussée sur la surface de voirie soit 2.890 m² suite à mise en œuvre  du binder en voirie provisoire.

     

  1. Le présent avenant acte les prestations indiquées au détail quantitatif qui ne seront pas réalisées :

  • 202.1 Sondages à la pelle mécanique :                            -   108,00 € HT

  • 402.2 Bordures granitées type A2 :                               - 9.720,00 € HT

  • 603.1 Terrassement et génie civil du PAV :                    - 3.165,50 € HT

  • 603.2 Aménagements paysagers autour du PAV :             - 450,00 € HT

     

  1. Le présent avenant définit un délai supplémentaire d’exécution de 2 semaines.

     

    L’incidence financière de l’avenant est évaluée sur les quantités du DQE du marché et des devis des prestations supplémentaires demandées à l’entreprise :

     

    Prestations en plus : 40.237,24 € HT

    Prestations en moins : 21.537,20 € HT                    

    Montant de l’avenant : 18.700,04 € HT soit 22.440,05 € TTC

     

    Nouveau montant du marché public : 255.375,17 € HT soit 306.450,20 € TTC.

     

     

    Concernant le lot n° 2 « Réseaux humides », les modifications suivantes sont apportées au marché initial :

     

  1. Le présent avenant modifie le bordereau des prix unitaires :

    Le descriptif du poste 415 est modifié ainsi « Borne de comptage type PARAGEL, fourniture, pose et raccordement d’une borne de comptage ».

     

  2. Le présent avenant définit des prix nouveaux au bordereau des prix unitaires :

  •  Terrassement pour dévoiement conduite AEP chemin du Sampré comprenant dégagement conduite existante sur 5 ml, fouille pour nouvelle conduite AEP, enrobage et grillage avertisseur : forfait de 1.240,00 € HT

  •  Réalisation de sondages supplémentaires chemin du Sampré et rue de la Jaunotte sur les réseaux d’assainissement en raison des plans des concessionnaires qui ne sont pas à jour : forfait de 1.760,00 € HT

  •  Raccordement du réseau EP au bassin de rétention modifié à cause des plans de concessionnaires qui ne sont pas à jour et comprenant la dépose de réseau, la reprise sur réseau et le raccordement dans le bassin de rétention : forfait e 3.964,30 € HT.

  •  Essai de pression avec analyse bactériologique de type B2, désinfection de canalisation et calage AEP. Le prix forfaitaire est de 1.921,00 € HT.

     

  1. Le présent avenant définit un délai supplémentaire d’exécution de 3 semaines.

     

     

    L’incidence financière de l’avenant est évaluée sur les quantités du DQE du marché et des devis des prestations supplémentaires demandées à l’entreprise :

     

                  Montant de l’avenant : 8.885,30 € HT soit 10.662,36 € TTC.

     

                  Nouveau montant du marché public : 281.155,84 € HT soit 337.387,00 € TTC.

     

     

    Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

     

    - APPROUVE l’avenant n°1 au lot 1 « Voirie et aménagements extérieurs » du marché pour la réalisation du lotissement « La Noiseraie ».

     

     - APPROUVE l’avenant n°1 au lot 2 « Réseaux humides » du marché pour la réalisation du lotissement « La Noiseraie ».

     

    - AUTORISE le maire à signer les avenants et tous documents y afférant.

     

     

    Résultat du vote

{      

 Pour : 14 voix

Contre :

Abstention : 1 voix (S. Franz)

 

6°) 7-5 Subventions : Subvention pour classe de neige janvier 2016

Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Simon Lorin, Premier Adjoint en charge des affaires scolaires.

Celui-ci expose que deux enseignantes, Mmes Feindel et Sarra, respectivement enseignantes dans les classes de CP/CE1 et  CE1/CE2 à Laquenexy, ont prévu de partir en classe de neige du 10 au 16 janvier 2016 dans les Alpes aux Saisies. Le coût de ce projet est de 460 € par enfant et comprend : voyage en train et en bus, les repas, le couchage et toutes les activités sur place ainsi que la location du matériel de ski, les cours et les forfaits. Pour financer ce voyage, les classes prévoient de vendre des chocolats et faire un marché de Noël en décembre. L’association des parents d’élèves (APEEL) a prévu de verser 25 € par enfant. Afin de réduire le coût restant à la charge des familles, les écoles sollicitent une aide des mairies de Laquenexy et Courcelles sur Nied.

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- ACCORDE une participation de 50,00 € par enfant de Laquenexy pour le projet  «Classe de neige aux Saisies en janvier 2016 ».

- ACCORDE une subvention de 25,00 € par enfant non résident dans le regroupement scolaire Courcelles sur Nied / Laquenexy

- CHARGE le maire d’émettre le mandat au profit de la Coopérative de l’école élémentaire au vu du nombre d’enfants participant à ce séjour.

Résultat du vote

{      

 Pour : Unanimité

Contre :

Abstention :

 

 

7°) 7-10 Finances / Divers : Dissolution du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Laquenexy.

Monsieur le Maire rappelle que la commune de Laquenexy dispose encore d’un Centre communal d’action sociale (CCAS) qui ne fonctionne plus depuis de nombreuses années.

Cependant, il subsiste dans les comptes une somme de 118,91 € qui nécessite chaque année d’établir notamment un compte de gestion.

Aussi, afin d’éviter ces lourdeurs administratives inutiles, il conviendrait de prononcer la dissolution du C.C.A.S. et de décider de reverser cette somme au budget principal de la commune d’autant que les rares interventions à caractère social effectuées les années précédentes l’ont été au moyen du compte « Secours et dots » du budget principal. Le CCAS n’a donc, dans les faits, plus lieu d’exister.

 

- VU la délibération du Conseil municipal de Laquenexy en date du 30 mars 2007 demandant la dissolution du CCAS de Laquenexy qui avait été rapportée suite à un recours préfectoral ;

 

- Considérant que l’article 79 de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe prévoit qu’un CCAS peut être dissous par délibération du Conseil municipal dès lors que la population de la commune n’excède pas 1.500 habitants ;

 

- Considérant que la population municipale totale de la commune telle qu’elle résulte du dernier recensement est de 1.060 habitants au 1er janvier 2014 ;

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 

- DÉCIDE de prononcer la dissolution du Centre Communal d‘Action Sociale de LAQUENEXY à compter du 1er décembre 2015.

 

- DÉCIDE de reverser la somme de 118,91 € figurant dans les comptes du C.C.A.S. au budget principal de la commune.

 

- CHARGE Monsieur le Maire et Madame le Receveur Municipal de procéder aux opérations de clôture des comptes du C.C.A.S et autorise le Maire à signer tous documents dans ce sens.

 

 

Résultat du vote

{       

 Pour : Unanimité

Contre :

Abstention :

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clos la séance à  vingt-trois heures                         et Madame le secrétaire de séance donne lecture du présent procès-verbal à l’assemblée.

             

Fait et délibéré à Laquenexy, les jour, mois et an susdits.

             

  Signatures des présents :

 

Le Maire :                                           Les Adjoints et Conseillers municipaux :

 

Patrick GRIVEL                                     Simon LORIN                                      Gilbert BACH

 

 

 

 

Marceline LEGRAND                            Elisabeth DECAUDIN                             Yolande LANG

 

 

 

 

 Jean-Marie GALLISSOT                          Nadine REGNAUT                                         Pierre DIVOUX                                                               

 

 

 

       Stéphane BRUDER                              Elodie CASULLI                                      Eric ALCAÏDE

 

 

 

 

       Pascal NURENBERG                            Sylvain FRANZ                             Cécile GRANDIDIER