Séance du 15-10-2015

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 15 octobre 2015

 

L'an deux mille quinze et le quinze octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le  lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Patrick GRIVEL, Maire.

 

Date de la convocation : 9 octobre 2015                       Date d’affichage de la convocation: 9 octobre 2015

Date de publication des délibérations : 16 octobre 2015

                  

   Nombre de membres afférents au conseil :15

   Nombre de membres en exercice :                 15                          

   Nombre de membres présents :                       13           Nombre de procuration(s) :   2   

 

Présents (dans l’ordre du tableau) : Mesdames et Messieurs Patrick GRIVEL, Simon LORIN, Gilbert BACH, Marceline LEGRAND, Elisabeth DECAUDIN, Yolande LANG, Jean-Marie GALLISSOT, Nadine REGNAUT, Pierre DIVOUX, Stéphane BRUDER, Elodie CASULLI, Eric ALCAÏDE, Pascal NURENBERG, Sylvain FRANZ et Cécile GRANDIDIER.

Les personnes dont le nom est barré sont reportées ci-dessous avec la mention éventuelle d’excuse et/ou de procuration.

 

Absent(s): Mmes N. Regnaut (excusée procuration à E. Casulli), C. Grandidier (excusée procuration à S. Franz)

 

Madame Elodie CASULLI est désignée secrétaire de séance.

Monsieur Bernard GUITTER, secrétaire de mairie, assure la rédaction des délibérations.

 

Ordre du jour :

 

  1. Informations

  2. Arrêt du PLU

  3. Convention avec l’AGURAM

  4. Convention avec MATEC

  5. Modification du prix de vente des parcelles 8, 9 et 10 Noiseraie

  6. Vente d’un terrain communal Rue de Blory

  7. Acquisition d’un terrain pour terminus bus Route de Pange

  8. Projet d’acquisition d’un terrain du SEBVF

  9. Adhésion des communes de Beux et Aube au SIEAENFI

  10. Acceptation d’un don du Conseil de Fabrique église de Villers

  11. Modifications budgétaires

     

    Monsieur le Maire propose au Conseil, l’ajournement du point n° 2, les documents y afférant n’étant pas encore parvenus en mairie et souhaite en ajouter un n° 11 pour rattrapage d’une omission dans une délibération précédente.

  12. Prise en charge des frais d’actes pour la rectification des limites du lotissement La Noiseraie

     

                                                                              

    Le Conseil municipal accepte la suppression et l’ajout d’un point à l’ordre du jour.

     

    C o m m u n i c a t i o n s

     

    Conformément à l'article 2122-23 du CGCT, Monsieur le Maire informe le Conseil municipal des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 3 avril 2014 en application de l'article 2122-22 du CGCT.

     

    Droit de préemption urbain :

     

    La commune n'a pas exercé son droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de l’immeuble cadastré Section 30 n° 124 et 125/26   sis 10, Rue de la Bournaquerie.    

     

    La commune n'a pas exercé son droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de l’immeuble cadastré Section 17 n° 44 et 43   sis 8 Rue Bourger et Perrin (Courte)

     

    La commune n'a pas exercé son droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de l’immeuble cadastré Section 30 n° 25   sis Derrière Blory (Lotissement les Grands Trèfles / Consorts Collignon).

       

    D é l i b é r a t i o n s

     

    1°) Arrêt du projet de Plan local d’urbanisme (PLU)

     

    Le Conseil Municipal,

     

    Vu la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000, relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains ;

    Vu la loi n° 2003-590 du 2 juillet 2003 Urbanisme et Habitat ;

    Vu la loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement ;

    Vu le code de l'urbanisme ;

    Vu le projet du SCOT de l’Agglomération Messine arrêté en conseil syndical du 12 décembre 2013 ;

    Vu le  POS de LAQUENEXY  approuvé par délibération du 6 juin 1986, modifié et révisé ;

    Vu la délibération en date du 22 février 2013  prescrivant la révision du plan d’occupation des sols en vue de sa transformation en plan local d'urbanisme et fixant les modalités de la concertation ;

    Vu le débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables, organisé au sein du Conseil municipal le 29 novembre 2013 ;

    Vu le bilan de la concertation menée par la commune au titre de l’article L.300-2 du code de l’urbanisme ;

    Vu le projet de Plan Local d'Urbanisme qui comprend :

  • un rapport de présentation,

  • le projet d'aménagement et de développement durables,

  • les orientations d’aménagement et de programmation,

  • le règlement,

  • les annexes.

     

Considérant que le plan local d'urbanisme tel qu'il est présenté au Conseil Municipal est prêt à être arrêté conformément à l'article L.123-9 du code de l'urbanisme ;


Après avoir entendu l'exposé du Maire, et en avoir délibéré,

 

Le Conseil municipal décide :


1. D’arrêter le bilan de la concertation menée par la commune au titre de l’article L.300-2 du code de l’urbanisme, tel qu’il est annexé à la présente délibération.

 

2. D'arrêter le projet de révision du PLU de la Commune de LAQUENEXY tel qu'il est annexé à la présente délibération.

Autorise Monsieur le Maire à notifier pour avis, le dossier du projet de PLU arrêté aux personnes publiques associées à l’élaboration du PLU, et en particulier :

 

- au Préfet et aux services de l’Etat associés à l’élaboration du projet ;

- au Président de la CDPENAF ;

- au Président du SCOT de l’Agglomération Messine ;

- au Président de Metz Métropole ;

- au Président du Conseil Régional ;

- au Président du Conseil Départemental ;

- au Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie ;

- au Président de la Chambre de Métiers,

- au Président de la Chambre d’Agriculture

- aux Maires des communes limitrophes qui en ont fait la demande ;

- aux établissements publics de coopération intercommunale directement intéressés qui en ont fait la demande ;

 

La présente délibération fera l’objet d’un affichage en mairie durant un mois.

Le dossier est tenu à la disposition du public en mairie.

 

Résultat du vote :    Unanimité moins 2 voix contre (S. Franz, C. Grandidier) et une abstention (P. Nurenberg).

 

2°) Convention avec l’AGURAM pour l’établissement des documents PLU

 

Point ajourné.

 

3°) Convention avec MATEC

Monsieur le Maire rappelle qu’il est nécessaire d’étudier dès à présent la faisabilité du projet de groupe scolaire/périscolaire. Afin d’assister la commune dans cette étude, MATEC propose d’établir avec la commune, une convention pour une prestation d’assistance à maître d’ouvrage dont il donne lecture à l’assemblée. Cette mission comprend une étude de faisabilité avec différents scénarios possibles et approche financière, étude fonctionnelle globale du site, étude de pré-programme avec définition des besoins et scénarios d’implantation, pré-étude d’implantation d’une maison d’assistante maternelle (MAM), estimations financières par tranche de travaux y compris réunion de présentation avec intégration des choix des élus. Le montant de cette mission est proposé à 1.200,00 € HT soit 1.440,00 € TTC. Il propose au Conseil d’approuver cette convention.

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

 

- DECIDE d’approuver la convention à passer entre la commune de Laquenexy et MATEC (Moselle Agence Technique) relative à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour étudier la faisabilité du projet de groupe scolaire, périscolaire et maison d’assistantes maternelles.

 

- AUTORISE le Maire à signer la convention et tout document y afférant.

 

Résultat du vote :   unanimité 

 

4°) Modification du prix de vente de 3 parcelles du lotissement La Noiseraie.

Monsieur le Maire indique que suite à la modification intervenue dans le découpage des parcelles 8 à 10 du lotissement La Noiseraie, après abandon du chemin de liaison vers la rue du Noyer, il y a lieu de revoir le prix de ces 3 parcelles du fait du changement de leurs superficies et de la largeur de leurs façades.

 

En retenant le  même schéma de calcul qu’initialement, les prix seraient modifiés comme suit :

  - parcelle n° 8 (passe de 497 à 579 m²)                      107.000 €       au lieu de 93.000.

  - parcelle n° 9 (passe de 459 à 463 m²)                        83.000 €        au lieu de 81.000.

  - parcelle n° 10 (passe de 521 à 589 m²)        109.000 €       au lieu de 95.000.

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 

- DECIDE de fixer le prix de vente  comme suit :

 

Désignation du lot

Superficie

Prix de vente

Lot n° 8

579 m²

107.000,00 €

Lot n° 9

463 m²

83.000,00 €

Lot n° 10

589 m²

109.000,00 €

 

- DONNE toutes délégations au maire pour signer les actes de vente et tous documents y afférant.

 

Résultat du vote : unanimité moins 1 abstention (JM Gallissot).

 

5°) Vente d’un terrain communal Rue de Blory

Monsieur le Maire indique au Conseil municipal que la commune avait acquis, il y a quelques années, un verger dans la rue de Blory. Ce terrain, cadastré Section 29 n° 331 d’une contenance de 165 m² n’a plus d’utilité pour la commune. Par ailleurs, M. Squellati a saisi la mairie d’une demande d’acquisition de ce terrain afin d’avoir un peu d’espace autour de sa propriété (ex maison de Mme Didier).

L’estimation du service des Domaines en date du 8 septembre 2015, évalue ce terrain à 3.300,00 €.

Monsieur et Madame Squellati ont donné, pour le compte de la SCI I.D.S., leur accord de principe pour une acquisition à ce prix.

Monsieur le Maire propose d’opérer cette cession de terrain aux conditions énoncées par les Domaines.

 

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

 

- APPROUVE la cession du terrain cadastré Section 29 n° 331 d’une contenance de 165 m² au prix de 3.300,00 € à la SCI  I.D.S. représentée par Madame Isabelle SQUELLATI ;

 

- AUTORISE le Maire à signer l’acte de vente et tous documents y afférant.

 

Résultat du vote : Unanimité

 

6°) Acquisition d’un terrain pour aménagement d’un terminal bus Route de Pange

Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 29 mai dernier, le Conseil municipal avait approuvé le principe de création d’une aire de retournement du bus Route de Pange à la sortie est du village.

Après discussions et négociations avec les propriétaires et les services de Metz Métropole Pôle Transports et Déplacements, un accord a été trouvé qui prévoit l’acquisition par la commune d’une portion de la parcelle Section 33 n°72 d’une superficie d’environ 1 à 2 ares maximum. L’emprise exacte sera précisée après réalisation des travaux qui se dérouleront après la moisson 2016.

M. le Maire propose au Conseil, en cas d’accord écrit des propriétaires, d’acquérir ce terrain au prix de 5,00 € le m² compte tenu de l’importance du projet pour le service d’intérêt général rendu aux habitants de ce secteur du  village. A ce coût, s’ajouteront les frais de division et d’arpentage, les frais d’acte notarié et tous frais annexes qui pourraient se grever sur ce dossier.

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

 

- APPROUVE l’acquisition au prix de 5,00 € du m² d’une portion du terrain cadastré Ban de LaquenexySection 33  n° 72   d’une contenance maximum de 2 ares pour l’aménagement d’une aire de retournement du bus Route de Pange sortie Est du Village ;

 

- ACCEPTE la prise en charge de l’ensemble des frais attachés directement à cette mutation ;

 

- AUTORISE le Maire à signer l’acte d’acquisition et tous documents y afférant.

 

Résultat du vote : Unanimité moins 1 non-participation au vote (G. Bach).

 

7°) Projet d’acquisition d’un terrain appartenant au S.E.B.V.F.

Monsieur le Maire rappelle que le Syndicat des Eaux de Basse-Vigneulles Faulquemont (SEBVF) est propriétaire d’un terrain situé sur le chemin de la Chapelle et cadastré Section 31 n° 31 d’une contenance de 560 m². Ce terrain constituait l’ancienne station de pompage des eaux du Syndicat des Eaux de Laquenexy - Courcelles sur Nied.

Monsieur le Maire indique que pour la commune, ce terrain pourrait devenir le lieu d’implantation de son futur local destiné aux Services techniques municipaux.

Cependant, le SEBVF doit procéder à des formalités administratives pour pouvoir en disposer librement et voudrait savoir si la commune souhaite persister dans son projet et si elle est d’accord pour prendre en charge les frais résultant de ces formalités.

Compte tenu de l’intérêt que peut avoir ce terrain pour notre commune, le maire propose d’accepter la prise en charge de ces formalités et ensuite l’acquisition de cette parcelle au prix qui en sera fixé par les Domaines.

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 

- APPROUVE le principe d’implantation du futur local des Services Techniques Municipaux au lieu-dit « Aux Excès » sur la parcelle cadastrée Section 31 n°31.

 

- DEMANDE au Syndicat des Eaux de Basse-Vigneulles – Faulquemeont (SEBVF) de bien vouloir lui céder cette parcelle.

 

- ACCEPTE de prendre à sa charge les frais de mutation ainsi que tous frais annexes nécessaires pour permettre d’inscrire préalablement ce bien au nom du SEBVF.

 

- DONNE toutes délégations au maire pour signer l’acte d’acquisition et tout document afférent à de dossier.

 

Résultat du vote :   Unanimité

 

8°) Adhésion des communes de Beux et Aube au Syndicat Intercommunal d’Etudes, d’Aménagement et d’Entretien de la Nied Française Inférieure(SIEAENFI)

Monsieur le Maire rappelle que :

 

- Suite à l’extension des statuts du Syndicat Intercommunal d’Etudes, d’Aménagement et d’Entretien de la Nied Française Inférieure à l’ensemble du bassin versant par arrêté préfectoral du 25.03.2015 ;

 

- Suite à la rencontre, avec certaines communes du bassin versant, deux ont demandé leur adhésion par délibération de leur conseil municipal ;

 

- Vu les délibérations des communes de Beux (05.06.2014) et Aube (01.07.2015) concernant leur demande d’adhésion au syndicat ;

 

- Vu la délibération du Comité Syndical, adoptée à l’unanimité le 30.09.2015 à Pange, acceptant l’entrée de ces deux communes au syndicat ;

 

Considérant que conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales,  les collectivités membres du syndicat ont trois mois pour se prononcer sur ces demandes d’adhésion (sans réponse passé ce délai, leur décision sera réputée favorable).

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 

- DECIDE d’accepter  l’adhésion des communes de Beux et de Aube au Syndicat Intercommunal d’Etudes, d’Aménagement et d’Entretien de la Nied Française Inférieure (SIEAENFI).

 

Résultat du vote :   Unanimité

 

9°) Acceptation d’un don du Conseil de Fabrique de l’église de Villers

Monsieur le Maire indique que suite aux travaux effectués dans la sacristie de l’église de Villers, le Conseil de Fabrique, a décidé de faire un don de 3.675,00 € à la commune. Il propose d’accepter ce don.

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

 

- DECIDE d’accepter  le don d’un montant de 3.675,00 € du Conseil de Fabrique.

 

- CHARGE le Maire d’émettre le titre de recette correspondant.

 

Résultat du vote :   Unanimité

 

10°) Décision modificative du budget n° 2015-02

Monsieur le Maire expose au Conseil municipal que pour permettre le règlement de certaines dépenses d’ici la fin de l’année, il est nécessaire de procéder à quelques ajustements budgétaires.

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

 

- APPROUVEla modification budgétaire telle qu’indiquée ci-dessous.

Libellés

Art./ Chap. Op.

Dépenses

Recettes

Autres contributions obligatoires

D 6558

+ 50.000,00

 

Virement à l’investissement

D 023

- 50.000,00

 

Virement de la section de Fonctionnement

R 021

 

- 50.000,00

Installations de voirie / Groupe scolaire

D 2152 - 10034

- 50.000,00

 

Remboursement sur rémunérations

R 6419

 

+ 12.000,00

Rémunérations personn. Non titul.

D 6413

+ 11.000,00

 

Médecine du travail

D 6475

+ 1.000,00

 

Résultat du vote : Unanimité

 

11°) Prise en charge de frais d’acte notarié.

Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 26 juin dernier, le Conseil municipal avait accepté de céder à l’euro symbolique, trois petites parcelles de terrains provenant de la rectification des limites du lotissement La Noiseraie. Dans la dite délibération il a été omis de préciser que les frais d’acte notarié était à la charge de la commune, il convient donc de préciser ce point. Par ailleurs, il convient également d’autoriser la recette de l’euro symbolique de chacune de ces trois parcelles.

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

 

- ACCEPTEla prise en charge des frais d’acte notariés relatifs à la cession des parcelles rectifiant les limites du lotissement La Noiseraie.

 

- AUTORISE le Maire à émettre les 3 titres de recettes de l’euro symbolique de chacune des parcelles cédées respectivement à MM et MMES LALLOZ, LAUGUSTIN et MERCIER.

 

Résultat du vote : Unanimité

 

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clos la séance à  vingt-trois heures                         dix minutes et Madame le secrétaire de séance donne lecture du présent procès-verbal à l’assemblée.

             

Fait et délibéré à Laquenexy, les jour, mois et an susdits.

             

  Signatures des présents :

 

Le Maire :                                           Les Adjoints et Conseillers municipaux :

 

Patrick GRIVEL                                     Simon LORIN                                      Gilbert BACH

 

 

 

 

Marceline LEGRAND                            Elisabeth DECAUDIN                             Yolande LANG

 

 

 

 

 Jean-Marie GALLISSOT                          Nadine REGNAUT                                         Pierre DIVOUX                                                               

 

 

 

Stéphane BRUDER                                     Elodie CASULLI                                      Eric ALCAÏDE

 

 

 

 

Pascal NURENBERG                                   Sylvain FRANZ                             Cécile GRANDIDIER